Mentions légales

	Intranet réservé aux acteurs du projet
	Conditions d'accès
	Espace AsPi
	Forum

	Activités Forqual
	Agenda
	Réunions Échéances
	Travaux
	FMC & Audit Manuel Qualité CR de réunions
	Publications
	Bulletin de liaison

Dates des 3 modules-étapes FORQUAL --- 12-13 octobre 2002 18-19 janvier 2003 14-15 juin 2003

Public du site
Le contenu de ce site s'adresse aux membres des professions de santé en général, et aux médecins dans le cadre de leur formation professionnelle en particulier.
La rédaction décline toute responsabilité quand aux conséquences de l'utilisation qui pourrait être faite des informations médicales ou ayant trait à la santé qui y figurent, par un public non professionnel.
Dans certains cas la simple lecture d'informations isolées peut s'avérer inutile, voire dangereuse pour l'individu. Toute personne cherchant à se documenter sur un problème concernant sa santé devrait solliciter l'avis d'un professionnel compétent dans le domaine considéré et connaissant son cas particulier.

Informatique et liberté
Les informations qui vous concernent et qui pourraient être recuillies sur ce site sont destinées uniquement à FORQUAL. Elles ne seront aucunement cédées à des tiers.
Les personnes concernées pourront ultérieurement et à tout moment demander que cesse la diffusion sur le site des informations les concernant.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi du 6/01/78).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à FORQUAL par courrier postal ou électronique, aux coordonnées qui figurent sur chaque page de ce site.

Forum
L'espace du forum de discussion (en construction) est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution aux thèmes de discussion. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autres fins.
La rédaction est susceptible de supprimer tout contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi ou au code de déontologie médicale.

Copyright
Sauf mentions contraires, et sauf erreur involontaire, le matériel utilisé sur le site est soit libre de droits (cliparts utilisés à des fins non commerciales conformément aux licences utilisateurs par exemple), soit appartient à l'association ou ses membres.
Le droit de reproduction et d'utilisation par des tiers des documents originaux réalisés par l'association est soumis strictement à une demande préalable à FORQUAL.